Aide du Département aux terrains de campings communaux, intercommunaux, associatifs et privés
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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13 résultats pour la valeur "Finances publiques" du filtre Domaine, pour la valeur "13/07/2007" du filtre Date de séance
Convention de partenariat Département du Haut-Rhin / CAHR / Regio du Haut-Rhin 2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds Départemental d'Aide à l'Industrialisatiion. Soutien aux bâtiments-relais
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
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Prime à l'installation des artisans
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales. Grosses réparations d'ouvrages d'art.- RD 201 - Reconstruction de l'ouvrage sur le canal Vauban à REGUISHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions économiques générales. Soutien à l'association ALSACE QUALITE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
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Pôle Véhicule du Futur : subvention de fonctionnement
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement touristique des forêts domaniales
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 466. Déviation d'ASPACH. Réalisation du diagnostic d'archéologie préventive. Convention avec le PAIR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions aux collectivités locales. Répartition des amendes de police - programme 2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide au conseil GEODE (Gestion Opérationnelle et Dynamique des Entreprises)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aides départementales à l'acquisition foncière pour la réalisation de logements aidés
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation économique (PRE)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin